Corpus · Méthode · Couverture
Dates des documents sources : 2025-08-28. Collecte du catalogue : 2026-10-12.
Les paragraphes constituent les unités d’observation. Un paragraphe peut contenir plusieurs modifications ; ces observations ne sont pas des événements cliniques validés. Aucun alignement de traduction FR/EN n’est affirmé.
30 observations sur cette page. Les filtres agissent sur les passages de cette page.
Annexe II · rubrique conditions · paragraphe 5613
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-718552fc220c0f96cee5efef
Annexe II · rubrique conditions · paragraphe 5614
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-c0df6029543daf1590ee2796
Annexe II · rubrique conditions · paragraphe 5615
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GrèceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-1f5e0b40c6c4fd4a24cf1a55
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 7508
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-811a810bafefa2b1a8e38bc6
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 7509
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-3853d42763df42498e94685d
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 7510
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GrèceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-d2128bb3f6f754f0ddfda2a8
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 7802
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-6406c7b82e877bfc8efb3bac
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 7803
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-b694b99c2b53806ef5fe322d
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 7804
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GrèceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-869ed48420be976f78a54526
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8156
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-8a871bb97d76ff76524b4566
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8157
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-2c35637a149a7a527bc119da
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8158
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GrèceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-fe7d911551d61b2e99e96d48
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8446
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-f6c68ff1675831986b941561
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8447
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-b5a7c71586ee49597af0279d
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8448
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GrèceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions FR.
Collecte : 2026-10-12T19:15:25Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : d3c9c2e0247ff6a62c75ce67f4969b0f6bfe5e35aaa2d6e825d93f844e6239f5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-1b0bb6e9c703caf9fec22f27
Annexe II · rubrique conditions · paragraphe 6378
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-b5786db6d7e72687a1f87d3e
Annexe II · rubrique conditions · paragraphe 6379
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-683b7998ff819bab5a9ab2d2
Annexe II · rubrique conditions · paragraphe 6380
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GreeceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-7b210ffe2f957816129ca852
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8266
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-d42f189d7b0ac89c8681ac33
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8267
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-f6bda1b62580cff081091fca
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8268
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GreeceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-47fe164ff2accd77c4fe6b69
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8560
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-947a0ec52a60c6a6dcdea020
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8561
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-3ec25bbfa5d03c675f1d939a
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8562
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GreeceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-9860b6a0337aa91c0d3cbac0
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8920
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-331cd005134bd2e55e5b032f
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8921
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-c4fce17b26a4826132293c65
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 8922
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GreeceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-1cd468375b079d49132c88a0
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 9204
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Accord Healthcare single member S.A.Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-bfcc4024bdf6c1bd3c38bd51
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 9205
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
64th Km National Road Athens,Revue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-4bcce7d7bba5cef9682eddde
Annexe IIIA · rubrique labelling · paragraphe 9206
Présentation 5. Identification automatique à vérifier.
Vue avant révisions
∅Vue après révisions
Lamia, Schimatari, 32009, GreeceRevue humaine en attente · Revue médicale en attente
Source et traçabilité
Source : European Medicines Agency · document de révisions EN.
Collecte : 2026-10-12T19:15:22Z. La date du document ne constitue pas une date d’effet réglementaire. Les deux vues sont reconstruites depuis les marques de révision Word.
Empreinte SHA-256 du fichier collecté : 0a294e3769148ecf189ee36da82fee02c1245f5717d49279d965cef29f7c41e5
L’archive locale conserve cette empreinte. Le lien EMA ouvre le fichier actuellement publié, qui peut avoir évolué.
Lien vers ce passage · change-e72d800eceeeb10e4f019bb5